Guides et Textes réglementaires

Guides

N°	Nature de texte	Téléchargement
01	GUIDE D’UTILISATION FONCTIONNALITE DOCTORAT : Traitement demande soutenance (Doctorat)
02	GUIDE DE PRESENTATION D’UNE THESE ET PROCÉDURES DE SOUTENANCE À L’UNIVERSITÉ CONSTANTINE 1 FRÈRES MENTOURI

Textes réglementaires régissant le doctorat en Sciences et le doctorat 3ème cycle

N°	Nature de texte	Téléchargement
Doctorat en Sciences
01	le décret exécutif n° 98-254 du 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale , à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
	la Circulaire n°03 du 08 mars 2018 (+ annexes de la circulaire)
Doctorat troisième cycle
	le decret exécutif n° 265-08 DU 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention des diplômes de licence , master et doctorat
01	Les doctorants 3ème cycle régulièrement inscrits, avant l’apparition de l’arrêté n°547 du 02 juin 2016 sont régis par:
	1.1. les dispositions de l’arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 modifié , complété, et susvisé.
	1.2. La Circulaire n°03 du 08 mars 2018 (+ annexes de la circulaire).
02	Les doctorants régulièrement inscrits, avant l'apparition de l’arrêté n°961 du 02 décembre 2020 sont régis par :
	2.1. les dispositions de l’arrêté n°547 du 02 juin 2016.
	2.2. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019 (+ annexes de la circulaire).
03	3. Les doctorants inscrit à partir de cette année 2020/2021 seront régis par:
	3.1. l’arrêté n°961 du 02 décembre 2020 ( joint à cet arrêté 2 annexes : le carnet du doctorant et la grille de recevabilité de la demande de soutenance).
	3.2. La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019 (+ annexes de la circulaire)
04	Les doctorants inscrit à partir de cette année 2021/2022 seront régis par:
	4.1. l’arrêté n°28 du 09 janvier 2022
	4.2 l’arrêté n° 991 du 01 août 2022 ( joint à cet arrêté 2 annexes : le carnet du doctorant et la grille de soutenabilité de la thèse).
	4.3 La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019 (+ annexes de la circulaire).
05	Les doctorants inscrit à partir de cette année 2022/2023 seront régis par:
	5.1 L’arrêté n° 991 du 01 août 2022 ( joint à cet arrêté 2 annexes : le carnet du doctorant et la grille de soutenabilité de la thèse).
	5.3 La Circulaire n°03 du 07 juillet 2019 (+ annexes de la circulaire).
les thèses en cotutelle sont régis, en plus des textes précédents (1, 2, 3 et 4) par:
01	L’arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat.

NB.– Les décisions de désignation de jury et les autorisations de soutenances sont régis par l’arrêté 1001 du 27 juin 2019– pour chaque type de formation il y a un PV de soutenance spécifiqu